L'objectif de MT Conseil :

Tenir ses clients au courant de l'actualité patrimoniale ;

et attirer leur attention sur les aspects moins connus de la chose patrimoniale.

Modeliser la destinée de son patrimoine

L'optimisation de la transmission d'un patrimoine passe par une utilisation conjointe et rationnelle des différents instruments qui s'offrent à son détenteur.


Ceux-ci peuvent être utilisés soit avant la disparition, soit au moment où elle se produit. Dans la première catégorie, on trouve les donations, les contrats d'assurance-vie et l'assurance-décès ; dans la seconde, le contrat de mariage et le testament (1).


Ces divers instruments permettent au détenteur du patrimoine de faire en sorte que sa fortune soit transmise à qui et quand il le souhaite et que la charge fiscale soit la plus faible possible. Cette transmission doit, c'est évident, se faire dans le cadre du Code civil et respecter les règles qu'édicte celui-ci, notamment en matière d'héritiers ou de parts réservataires. Pour autant, ces contraintes peuvent être sinon tournées du moins largement assouplies.


Dans ce domaine pivot de l'organisation patrimoniale, chaque patrimoine mérite une analyse et un traitement spécifiques tant les situations familiales et la "philosophie" des propriétaires du patrimoine peuvent varier considérablement.


(1) Il n'est pas traité du trust anglo-saxon réservé à quelques grandes fortunes, d'une part, et à quelques situations très particulières d'autre part.

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