THÉSAURUS DU PATRIMOINE
En 2003, année déjà lointaine, nous avions publié un premier GLOSSAIRE. Il avait rencontré un très bon accueil. Depuis cette date, beaucoup d’eau a coulé sous les ponts et le panorama patrimonial a subi, pour le pire mais aussi pour le meilleur, de nombreuses modifications. Bien des règles, des lois et des pratiques en matière de gestion patrimoniale ont changé. De nouveaux mécanismes sont apparus ; des instruments innovants sont nés.
À titre d’exemple, on peut citer l’emploi désormais courant des mandats de protection future, l’irrévocabilité, depuis le 1er janvier 2005, des donations entre époux, l’introduction du prélèvement à la source et de l’exit tax, la généralisation des attributions d’actions gratuites et la régression parallèle des octrois de stock-options.
C’est pourquoi, il nous a semblé utile de revisiter ce glossaire et de l’actualiser. Le résultat est visible dans les pages qui suivent. Nous espérons qu’il aidera nos lecteurs à se diriger plus facilement dans le maquis patrimonial.
