Les oeuvres d'art

Les œuvres d'art tiennent une place particulière et grandissante dans les réflexions de MT Conseil. Ce sont en effet des actifs particuliers qui sont notamment l'objet d'une réglementation fiscale spécifique.

Comme pour tout investissement, le prix des œuvres d'art peut varier à la hausse comme à la baisse et parfois de manière particulièrement considérable.

Ces dernières années ont vu une “prolifération” des œuvres d'art à l'intérieur des patrimoines de nos interlocuteurs parallèlement à l'expansion tout aussi remarquable des expositions muséales, de l'intérêt de nos contemporains pour l'art de leur temps et de l'envolée des prix de certaines pièces, tant de l’art moderne que de l’art contemporain.

A ce propos, il est d'ailleurs assez frappant de noter que, d'une manière générale, les prix de l'art se sont, comme ceux de l'immobilier, très bien tenus pendant la dernière crise financière de 2007 à 2010.

Une oeuvre d'art se distingue facilement d'autres actifs patrimoniaux. En effet : • elle s'achète, • elle se dérobe, • elle se copie, • elle brûle, • elle s'assure, • elle s'entretient, • elle s'abîme, • elle se restaure, • elle se perd, • elle se prête, • elle se valorise, • elle se vend, • elle se transmet.

C'est peut-être après le 10 mai 1981, l'instauration en 1982 de l'IGF – l'ancêtre de l'ISF – et le doublement du taux marginal des droits de succession en 1983 que l'oeuvre d'art est devenue un sujet fiscal. En effet, à cette époque, il n'était pas rare d'entendre un discours ressemblant à peu près à ceci : « j'achète du mobilier Louis XV ; je diminue l'assiette de l'IGF ; je le passerai hors succession à mes enfants ».

Pour autant, ces schémas fiscaux ont souvent achoppé sur les goûts artistiques desdits enfants, sur le coût d'entretien des meubles et sur l'évolution de leur valeur sachant par exemple que les meubles du Siècle des Lumières, à l'exception des plus précieux d'entre eux, n'ont pas cessé de voir leur cote baisser.

En conclusion, il était presque indispensable que nous consacrions une brochure aux œuvres d'art. Voilà qui est fait.

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