L'assurance-vie
Au départ, l'assurance-vie peut apparaître comme un produit simple. C'est une fausse apparence. L'assurance-vie est loin d'être un produit simple. En fait, l'efficacité de cette enveloppe si particulière vient justement de sa complexité.
Depuis que nous avons commencé à éditer régulièrement des brochures thématiques, c'est la quatrième fois que nous nous intéressons à l'assurance-vie. Il y a à cela plusieurs raisons. Tout d'abord, non seulement l'assurance-vie elle-même évolue, en raison d'une évolution de sa pratique et des modifications continuelles imposées par le législateur, mais aussi parce que les souscripteurs et les bénéficiaires doivent désormais contempler leur patrimoine à travers une lunette internationale. Ainsi, de plus en plus, nous sommes amenés à nous interroger sur la conséquence pour les bénéficiaires d'un décès du souscripteur dans un autre pays du monde. Ainsi, nous sommes amenés à nous interroger sur les conséquences, fiscales ou sociales, pour un bénéficiaire résident fiscal étranger du décès du souscripteur.
Au-delà, chaque jour qui passe amène de nouvelles questions, pose de nouveaux problèmes, ouvre de nouveaux horizons mais aussi, parfois, ferme des voies qui paraissaient prometteuses.
Peut-être ces évolutions n'auraient-elles pas suffi à justifier la réalisation d'une nouvelle brochure. Mais la mode actuelle pour le choix d'une assurance-vie de droit luxembourgeois aux dépens d'un contrat de droit français amène à s'interroger sur le bien-fondé de telles pratiques. Par ailleurs, on se souvient de la panique - il n'y a pas d'autre terme - de l'automne 2008 où la plupart des souscripteurs s'interrogeaient sur les risques que courait leur épargne ainsi logée. La présente étude vise également à répondre à ces interrogations en le faisant “à froid” plutôt qu'au sein d'une actualité brûlante. Enfin, il est indéniable que les prélèvements sociaux prennent une place de plus en plus importante dans la réflexion patrimoniale des particuliers. Il nous est donc apparu important de clarifier leurs mécanismes d'application, toujours dans un contexte international.
Les situations de crise, et notamment celle dont il a été fait état plus avant, ont amené les souscripteurs à s'interroger. A juste raison. C'est pourquoi nous nous sommes faits leur interprète en adressant à trois compagnies d'assurance-vie - Axa, Cardif et UAF - les questions qu'ils nous posent avec une régularité pendulaire. Chacun de ces établissements a accepté de répondre sans fard et nous les remercions très vivement ici.
