Stock-options et actions gratuites
Les stock-options, dont la traduction littérale signifie tout simplement “options sur actions”, font désormais partie intégrante du paysage économique français, et même politique puisque la tentation est parfois forte “d'instrumentaliser” l'instrument.
Dans la réalité et la pratique, il s'agit simplement d'une rémunération différée et variant au gré de la valeur de l'entreprise et bénéficiant d'avantages en termes de fiscalité et de prélèvements sociaux à la condition que les règles édictées par la puissance publique aient été respectées.
La présente brochure ne s'intéresse pas à la philosophie des stock-options et encore moins à la justification de leur régime fiscal et social. Plus prosaïquement, elle se place du point de vue du bénéficiaire des stock-options qui cherche en toute logique à en tirer le maximum de bénéfices.
Or, les stock-options constituent un des domaines patrimoniaux dans lequel les changements, modifications, ajustements et évolutions ont été les plus nombreux au cours de ces dernières années au point qu'il nous a semblé nécessaire de rédiger à l'intention de nos partenaires un petit vade-mecum destiné à les aider dans la gestion de cet avoir particulier.
