Déclarations d'impôts IR et ISF

Déclarations d'impôt : une assistance de plus en plus utile et de plus en plus pointue.

En une quarantaine d'années, le Code Général des Impôts s'est considérablement complexifié. Ainsi, pendant cette période, son poids est passé des 500 grammes à 1,3 kilogramme.

 

Dans le même temps, les déclarations d'impôt sur le revenu sont devenues de plus en plus difficiles à établir pour tous les contribuables sans pratiquement aucune exception au point que l'on pourrait sans doute affirmer que, laissée à elle-même, une personne physique est pratiquement incapable de rédiger sa déclaration sans erreur sauf à y consacrer un temps et une énergie considérables.

 

Si les déclarations d'impôt sur le revenu – qui peuvent regrouper de très nombreuses sous-déclarations - exigent, comme c'est déjà le cas de façon quasi-systématique aux Etats-Unis, l'assistance de spécialistes, les déclarations d'ISF suivent le même chemin et peuvent se révéler elles aussi particulièrement complexes.

 

Active dans ce domaine depuis plus de dix ans, MT Conseil s'est forgée une expertise et une réputation d'excellence dues à l'expérience de ses équipes et à une recherche de qualité sans défaut. Ainsi, nous nous attachons à éliminer toutes les sources d'inexactitude par une série de vérifications et de contrôles presque sans égal dans la profession.

 

Les opérations suivantes font partie intégrante du travail consacré par MT Conseil aux déclarations d'impôt :

 

• L'intérêt du détachement éventuel des enfants fait l'objet d'une vérification systématique

• La répartition des dons entre IR et ISF est faite dans l'intérêt du contribuable

• La déclaration des revenus elle-même est optimisée (par exemple par étalement de la prime de retraite...)

• Le montant de l'ISF est également minoré, notamment par la préconisation d'investissements PME ou de recommandations de dons

• La cohérence des relevés ISF et bancaires fait l'objet d'une vérification

• La conservation des titres de la société employeuse pendant six années est prise en considération pour optimiser l'ISF

• Les IFU sont vérifiés pour s'assurer de leur exactitude, notamment en présence d'opérations spécifiques (opérations sur stock-options ou donations par exemple)

• Recherche de tous les éléments – éventuellement non remis – pouvant contribuer à élaborer la déclaration la plus exacte et à l'optimiser (exemple : facture de jardinier, de ménage, justificatifs de dons...)

• Les revenus perçus hors de France sont systématiquement déclarés

• Les déficits antérieurs reportables sont systématiquement vérifiés

• Les avis d'imposition sont vérifiés et rapprochés avec les déclarations de façon à établir les déclarations rectificatives ou les modifications en cas d'erreur de saisie de l'Administration

• Les revenus fonciers font aussi l'objet de vérifications sachant que les états de synthèse de gestion locative sont quasi systématiquement inexacts ou incomplets

• Les valorisations immobilières retenues à l'ISF font l'objet d'un suivi et d'une vérification de cohérence

• Les variations importantes de revenus ou de patrimoine, lorsqu'elles sont constatées, doivent trouver leur explication

• Le dossier d'un contribuable est suivi dans le temps ; il comporte les éventuelles demandes de renseignements de l'Administration et les réponses qui leur ont été données

• La société s'honore qu'aucune déclaration qu'elle a rédigée ou même conseillée n'a donné lieu à contentieux

• De la même manière, nous nous félicitons que la quasi-totalité des demandes de renseignements adressées par l'Administration à nos clients soient classées sans suite après réponse

• MT Conseil apporte un soin particulier, si cela est possible, aux déclarations d'impôt en cas de décès ou de divorce

• La déclaration des revenus perçus hors de France est vérifiée et éventuellement recalculée, c'est notamment le cas pour les salaires et les dividendes

• Les retenues à la source payées à l'étranger sont vérifiées et leur prise en compte correcte assurée

• Chaque client de la société bénéficie d'un conseil personnalisé par un professionnel

• La société télédéclare pour le compte de ses clients si ces derniers en font la demande

• En l'absence d'IFU pour les comptes étrangers, un retraitement manuel ligne par ligne des revenus à déclarer est effectué

• En cas de licenciement, le montant imposable est vérifié et optimisé et notre action a souvent pour résultat des économies substantielles pour nos clients

• MT Conseil rédige de nombreuses mentions expresses destinées à figurer dans la déclaration d'impôt et ainsi à protéger notre client contribuable

• Enfin, nous visons à optimiser la fiscalité des stock-options, notamment en cas de mobilité internationale lorsque les indications de la banque concernée se révèlent incomplètes