L'imposition des plus-values immobilières
Les choses ont bien changé depuis que M. Fourcade a instauré une imposition sur les plus-values mobilières en 1974. Le maquis de cette imposition s’est progressivement transformé en jungle, notamment au cours des dernières années. Cela est probablement dû aux changements climatiques et à une pluviométrie en hausse. De fait, il est très difficile de se retrouver dans les complexités de l’application des règles en matière de plus-value sur gains mobiliers.
Cette complexité a eu deux effets : le premier, c’est de nous amener à remettre à plus tard, année après année, l’émission d’un document complet à destination de nos lecteurs ; le second a été d’aboutir à une connaissance aussi parfaite que possible de tous les mécanismes en la matière.
Nous avons donc décidé, avec l’ensemble de nos spécialistes, de prendre la question à bras-le-corps.
Le résultat est celui de la présente brochure. Elle est donc l’aboutissement d’un travail commun et le nom de chaque contributeur apparaît en face de la partie qu’il a rédigée.
Nous espérons que cette «bible» aidera le contribuable qui l’aura entre les mains à optimiser sa situation fiscale lors d’une cession de valeurs mobilières. Toutefois, notre équipe reste à sa disposition pour l’aider dans cet exercice.
