La transmission dans tous ses états
On entend, et même on lit, tout et n’importe quoi à propos de la transmission des biens, notamment quand il s’agit du passage d’un patrimoine de la génération qui le détient à celle qui la suit ou aux enfants de cette dernière.
Il est vrai que le sujet est délicat. Quand faut-il donner, sous quelle forme, à quel âge ou plutôt à quels âges puisqu’une transmission implique celui qui se déssaisit mais aussi celui qui reçoit ? La décision de transmettre doit-elle privilégier les aspects fiscaux ?
La présente brochure ne prétend pas couvrir tous les aspects des transmissions. Ce qui serait d’ailleurs un travail pratiquement impossible puisque chaque transmission est presque forcément un cas particulier. L’âge du détenteur du patrimoine, l’étendue et la consistance de celui-ci, les caractéristiques des récipiendaires, les objectifs et les contraintes de chacun font que chaque situation est unique.
Ce qui suit a donc un objet plus modeste : récapituler les différents modes de transmission, présenter leurs avantages et leurs inconvénients dans le cadre légal et la réglementation actuels et attirer l’attention de nos lecteurs sur les pièges que peut receler telle ou telle formule car nombreuses sont les rumeurs infondées qui courent dans ce domaine.
